Resume

Samenvatting soorten toezicht - bestuursrecht

Note

Vendu

Pages

Publié le

24-03-2025

Écrit en

2023/2024

Samenvatting van 1 pagina's voor het vak Bestuursrecht aan de KU Leuven (toezicht)

Établissement

Cours

Oups ! Impossible de charger votre document. Réessayez ou contactez le support.

Signaler une violation de copyright

École, étude et sujet

Établissement: Katholieke Universiteit Leuven (KU Leuven)
Cours: Rechten
Cours: Bestuursrecht

Tous les documents sur ce sujet (36)

Infos sur le Document

Publié le: 24 mars 2025
Nombre de pages: 1
Écrit en: 2023/2024
Type: Resume

Sujets

Aperçu du contenu

Soorten toezicht
Hiërarchisch
4 actiemogelijkheden

injunctie

reformatie

evocatie

annulatie

Bestuurlijk
gewoon/negatief

algemeen

schorsing

vernietiging

ambtshalve/na klacht (facultatieve behandeling)

bijzonder

goedkeuring

machtiging

advies

buitengewoon

dwang

als probleem met legaliteit => reformatie

georganiseerd beroep

reformatie

uitputtingsvereiste

niet ambsthalve, enkel na klacht

devolutieve werking

georganiseerd willig beroep als bij dezelfde instantie

Gratuit

Accéder à l'intégralité du document:

Téléchargez

Garantie de satisfaction à 100%

Disponible immédiatement après paiement

En ligne et en PDF

Tu n'es attaché à rien

Faites connaissance avec le vendeur

jamilaf.1

Faites connaissance avec le vendeur

jamilaf.1 Universiteit Antwerpen

Voir profil

Vendu

Membre depuis

9 mois

Nombre de followers

Documents

Dernière vente

6 mois de cela

0,0

0 revues

Récemment consulté par vous

Pourquoi les étudiants choisissent Stuvia

Créé par d'autres étudiants, vérifié par les avis

Une qualité sur laquelle compter : rédigé par des étudiants qui ont réussi et évalué par d'autres qui ont utilisé ce document.

Le document ne convient pas ? Choisis un autre document

Aucun souci ! Tu peux sélectionner directement un autre document qui correspond mieux à ce que tu cherches.

Paye comme tu veux, apprends aussitôt

Aucun abonnement, aucun engagement. Paye selon tes habitudes par carte de crédit et télécharge ton document PDF instantanément.

“Acheté, téléchargé et réussi. C'est aussi simple que ça.”

Alisha Student

Foire aux questions

Qu'est-ce que j'obtiens en achetant ce document ?

Vous obtenez un PDF, disponible immédiatement après votre achat. Le document acheté est accessible à tout moment, n'importe où et indéfiniment via votre profil.

Garantie de remboursement : comment ça marche ?

Notre garantie de satisfaction garantit que vous trouverez toujours un document d'étude qui vous convient. Vous remplissez un formulaire et notre équipe du service client s'occupe du reste.

Auprès de qui est-ce que j'achète ce résumé ?

Stuvia est une place de marché. Alors, vous n'achetez donc pas ce document chez nous, mais auprès du vendeur jamilaf.1. Stuvia facilite les paiements au vendeur.

Est-ce que j'aurai un abonnement?

Non, vous n'achetez ce résumé que pour €0,00. Vous n'êtes lié à rien après votre achat.

Peut-on faire confiance à Stuvia ?

4.6 étoiles sur Google & Trustpilot (+1000 avis) 44104 résumés ont été vendus ces 30 derniers jours Fondée en 2010, la référence pour acheter des résumés depuis déjà 15 ans

Samenvatting soorten toezicht - bestuursrecht

École, étude et sujet

Infos sur le Document

Sujets

Aperçu du contenu

Plus de cours sur Katholieke Universiteit Leuven (KU Leuven) > Rechten

Faites connaissance avec le vendeur

Récemment consulté par vous

Pourquoi les étudiants choisissent Stuvia

Créé par d'autres étudiants, vérifié par les avis

Le document ne convient pas ? Choisis un autre document

Paye comme tu veux, apprends aussitôt

Foire aux questions

Qu'est-ce que j'obtiens en achetant ce document ?

Garantie de remboursement : comment ça marche ?

Auprès de qui est-ce que j'achète ce résumé ?

Est-ce que j'aurai un abonnement?

Peut-on faire confiance à Stuvia ?