Jugements

Arresten elektronisch contractenrecht 2018/2019

Name: Arresten elektronisch contractenrecht 2018/2019
SKU: doc_473291
Rating: 4.50 (2 reviews)
Author: at33

Note

4,5

(2)

Vendu

Pages

Publié le

04-11-2018

Écrit en

2018/2019

Alle voorgeschreven arresten van het vak elektronisch contractenrecht. Bevat de rechtsregel en een uitgebreide samenvatting van het arrest.

Établissement

Cours

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École, étude et sujet

Établissement: Rijksuniversiteit Groningen (RuG)
Cours: Rechtsgeleerdheid
Cours: Elektronisch contractenrecht

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Publié le: 4 novembre 2018
Nombre de pages: 10
Écrit en: 2018/2019
Type: Jugements

Sujets

arresten
elektronisch
contractenrecht
elektronisch contractenrecht
arresten elektronisch contractenrecht
20182019

Aperçu du contenu

Elektronisch contractenrecht 2018-2019
Voorgeschreven arresten

, Overzicht _
HvJ EU 10 maart 2005, Easycar. 3
HvJ EU 16 oktober 2008, Bundesverband/DIV. 3
HvJ EU 2 december 2010, Ker-Optika. 4
HvJ EU 5 juli 2012, Content services. 4
HvJ EU 25 januari 2017, Bavag/Verein für Konsumenteninformation. 5

HR 11 februari 2011, First Data/Attingo. 5
HR 14 juni 2013, Centavos/Nieuwenhuis. 5
HR 20 maart 2015, JPR/Gunning. 6

CBB 10 mei 2016, Luchtvaartmaatschappij/ACM. 6

Hof Amsterdam 6 maart 2008, Profvoetballer/Nike 6
Hof Arnhem 8 september 2009, New Beetle. 6
Hof 's-Hertogenbosch 5 november 2013 'Vintage' Rolex. 7
Hof Arnhem-Leeuwarden 31 mei 2016, Bitcoins. 7
Hof Den Haag 23 januari 2018, PR Aviation/Ryanair. 7

Rb. Haarlem 15 december 2005, Plakkende remmen op Honda. 8
Rb. Zwolle 16 januari 2010, Harley via eBay. 8
Rb. Rotterdam 20 april 2011, Bizner 9
Rb. Arnhem 9 januari 2012 X/Websend. 9
Rb. Oost-Brabant 14 mei 2014, Quantaris. 9
Rb. Rotterdam 10 februari 2016, Overeenkomst beëindiging arbeidscontract per e-mail. 9
Rb. Gelderland 10 mei 2017, Devante/Hascor. 10
Rb. Amsterdam 18 augustus 2017, Aanmelding via website Swim4all. 10

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