1ère année
Master
Ingénierie
et action
sociales
Unité d’enseignement :
Droit et organisation
CADRE LÉGISLATIF ET RÈGLEMENTAIRE DU
SECTEUR NON-MARCHAND
V.CLAESSENS
0
,1
,LA RESPONSABILITE : RAPPEL
2
, 3
Master
Ingénierie
et action
sociales
Unité d’enseignement :
Droit et organisation
CADRE LÉGISLATIF ET RÈGLEMENTAIRE DU
SECTEUR NON-MARCHAND
V.CLAESSENS
0
,1
,LA RESPONSABILITE : RAPPEL
2
, 3