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wetsartikelen tentamen sociaal recht

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Publié le
20 mai 2022
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2
Écrit en
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Resume

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  • tentamen sociaal recht
  • wetsartikelen sociaal recht

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Lex speciales
Wet CAO
WOR
Werknemersverzekering WW, ZW, WIA, Wulbz
7:750bw
7:400BW
7:610BW!!
7:611BW (611a)
7:612BW lid 1
7:613BW
7:622 BW
7:627 BW
7:628 LID 1, 5 EN 7 BW
7:629BW (lid 3,6 en 11)
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7:635 BW
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7:690BW
7:691BW
7:628A lid 9 BW
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7:653 BW + lid 1 en 2
7:655BW
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7:670BW
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7:661 BW
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7:671 BW juncto. 7:670 b BW
7:671 lid 1 a t/m h BW
7:672 LID 2 BW
7:674BW
7:678 lid 2 onder i BW
Wet Normalisering Rechtspositie Ambtenaren
Artikel 150 Rv (omkeringsregel)(bewijslast rust op de werkgever)
3:40 lid 2 BW
6:22BW
6:170BW + lid 3
6:101 BW
6:217BW juncto. 7:612 lid 1BW en 1:234BW
Artikel 1 lid 1 WCAO juncto. Artikel 3 WCAO juncto. Art. 18 WCAO
artikel 9 lid 2, 12, 13 en 14 WCAO

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