note de cours : droit naturel partie 2

Droit naturel et argumentation juridique : 2019-2020

Objet cours :

1. Outils de la raison et argumentation juridique
I. Dialectique des anciens
- rhétorique : l'argumentation contradictoire
- Biblique : texte parfait
- Scolastique : l'interprétation conciliante
II. Sciences des modernes
- Géométrique : ordre juridique
- Philologique : sources du droit
- Sociologique : balance des intérêts + l'école de Bruxelles (1)
III. Le modèle pragmatique contemporain + école de Bruxelles (2)
2. Nouvelles normativités
I. Droit global et cours vers le bas
II. Réchau ement climatique et les marchés du carbone
III. Le droit de l'Internet, des réseaux et des plateformes
IV. Gouverner par les standards et les indicateurs
V. Justice et Démocratie

Le support écrit :

- volume 1 : 255 pages
- volume 2: 350 pages -> pas encore ni
- Documents supplémentaires
- Présentations PowerPoint du cours
- Exemples de questions d'examen : à venir
♤ examens di érent des autres années
■Cours à 10 crédits
■Examen écrit : question ouverte réponse précise et explication
■ Session janvier et août septembre
■ Développement du courrier oral : école de Bruxelles
■ Cours 2 octobre 2019 à 18h ⚠ il faut s'inscrire avant le 25 septembre au
bâtiment des inscriptions SALLE DUPREEL




1


ff ff fi

, Le modèle rhétorique :
Droit naturel :
• règles fondées sur la natire des choses , de l'homme, de la société, sur la
justice et sur la raison
• règles non écrite
• fondement : raison

Débat métaphysique :

•Débat philosophique sur la fondement ultime du droit et de la justice
• Jusnaturalisme : fondement ultime du droit dans la justice et la raison
• Positivisme juridique : le droit est le produit de la volonté des hommes et du
pouvoir

Ce qui nous intéresse c'est le débat méthodologique

Droit positif étudie les règles
Argumentation juridique
Dispositif juridique qui se transforment d'une période à l'autre et sont en pleine
révolution aujourd'hui.

Le droit évolue

Le cas ANTIGONE :

-> origine du droit occidental
Résumé de la pièce :
Antigone évoque en secret à sa sœur Ismène la décision que semble avoir prise le
chef de la Cité quant au sort de leurs deux frères morts. Ismène, qui ignore tout à
ce sujet, questionne sa sœur. Antigone lui explique que le roi Créon accorde des
funérailles honorables à leur frère Étéocle, alors qu'il interdit toute sépulture à leur
frère Polynice, condamné à être dévoré par les rapaces. Tout citoyen qui bravera
cette interdiction sera lapidé à mort. Malgré cette menace, Antigone prévoit
d'ensevelir son frère Polynice et demande son aide à sa sœur. Celle-ci évoque la
triste n qu'ont connue respectivement leur père, leur mère et leurs deux frères ;
elle refuse de mourir elle aussi déshonorée et préfère obéir au roi Créon, au
détriment de l'honneur de son frère Polynice. Antigone, vexée et déçue, a rme à
Ismène qu'elle remplira donc seule son devoir de sœur. Ismène lui conseille alors
d'être prudente et discrète, alors qu'Antigone souhaite au contraire proclamer en
public sa décision. Malgré les mises en garde de sa sœur, Antigone ne craint pas
de mourir.

Le chœur et le coryphée décrivent la manière dont les deux frères Étéocle et
Polynice se sont entretués, en se battant pour conquérir la Cité

2


fi ffi

,La pièce prend la forme d'un procès sauf qu'il n’y a pas de juge avec confrontation
c'est Antigone face à Créon.
Le débat contradictoire apparaît le peuple juge , le peuple écoute chaque partie
c'est grâce à cela que naît la rhétorique. Après un changement brutal de régime il
y a un procès, les spoiliers vont demandé réparation en demandant des terres . Ils
sont jugés devant des jurés di érents donc la décision nale n'est pas la même.
On se demande pourquoi c'est le défendeur qui gagne et parfois c'est le
demandeur qui gagne et vont donc lister des arguments de persuasion
( convaincre par les mots ) . Dans antigone on va voir la question de si il faut
appliquer la loi pure par argument ou la justice par argument. Dans Antigone il y a
2 confrontations : voir slides
Antigone assumé qu'elle a désobéi ( désobéissance civile )
☆1ère apparition du droit naturel : lois non écrites des dieux qui sont éternelles
->Antigone dit j'ai violé ton décret car je pensais qu'il bondissait pas au droit
naturel
☆ 2ème apparition du droit naturel : phronousin en grec qui donne le sens de la
prudence
Antigone dit que tous les gens de bons sens pense la même chose qu'elle
☆ réplique de Créon : Créon est celui a qui on doit obéissance a la règle et on ne
suppose pas a la règle dans la démocratie.

Analyse des positions :
◇Antigone utilise les ressources de la raison juridique .
◇ Créon utilise le droit comme un pouvoir
◇ Antigone utilise le droit comme un savoir
Critiques des maitres de vérité :

Bonnes raison = arguments des partis
Il y a 2 parties qui défendent des choses opposés et qui donnent raison à lautre
partie .

Le jugement :

La loi est clair le fait est avoué le juge doit dire est ce que le
fait est approuvé et est ce que la loi à été clairement violé alors on condamne.

On a une règle générale et on doit l'appliquer à un cas singulier.

Cela demande de la prudence .
Pour les antiques, la prudence est le stratège, le juge , le médecin = qualité de
l'homme faction qui doit décidé dans un contexte incertain choisir la bonne
décision pour trancher le con it.




3


flff fi

, Logique et rhétorique :

Question incertaine donc pour trancher on écoute les 2 parties pour prendre la
bonne décision.
=>On développé la rhétorique

Jurisconsulte et avocat :




Di érence entre ceux qui plaide (l'avocat) et le praticien du droit la science du droit
mais déteste le contradictoire ( jurisconsulte )

Les 3 genres de rhétorique :
- Délibaratif utile / nuisible -> assemblée
- Judiciaire juste/injuste -> juges
- Épidictique louer/blâmer -> spectateurs




4


ff